Médias & Entertainment

Unité spécialisée

Le secteur multidisciplinaire des médias et du divertissement est composé d'avocats experts dans différentes pratiques, qui ont une connaissance approfondie de l'industrie du divertissement et qui mettent leurs connaissances et leur expérience au service des spécificités des opérateurs du secteur.

Notre équipe fournit des conseils en matière de contrats, de sociétés, de fiscalité et de droit du travail, ainsi que sur les opérations de financement et les fusions et acquisitions. Le domaine fournit des services aux entités du secteur audiovisuel en tant qu'opérateurs dans la production d'événements et de spectacles publics, le cinéma, la publicité, le podcasting, la télévision, la radio et la diffusion numérique, les festivals de musique, le théâtre, les concerts et la musique en général ; et nous opérons dans le monde du sport, de l'esport, du gaming et du divertissement numérique, où nous avons participé à certaines des principales opérations sur la scène nationale et internationale.

Nous conseillons nos clients au quotidien, nous négocions leurs contrats publicitaires, artistiques ou sportifs et nous les accompagnons également dans des transactions complexes de sociétés ; nous les aidons à concevoir des structures juridiques en tenant compte des incitations fiscales et autres aides publiques. Nous les représentons également dans les procédures extrajudiciaires et administratives dans le domaine du sport ou dans les affaires judiciaires de toutes sortes, ce qui fait du secteur des médias et du divertissement un guichet unique pour tout opérateur du secteur.

esports

Nos services

Fusions et acquisitions, transactions

  • Acquisition et vente d'entreprises (cession d'actions et d'actifs).
  • Processus d'investissement dans les entreprises: Private Equity et Venture Capital.
  • Partenariats, plans d'intéressement (ESOP).
  • Coentreprises et alliances
  • Contrats de financement et garanties collatérales.
  • Structures d'équité fiscale culturelle.

Médias et publicité

  • Contrats de publicité et réglementation de la publicité : spots publicitaires, contenu de marque, parrainage, placement de produits, mécénat.
  • Contrats de production, acquisition de droits : commande, scénarios, format, first-look-deal, etc.
  • Distribution de contenus audiovisuels, écrits, graphiques et numériques.
  • Protection des droits de propriété intellectuelle.

Musique

  • Contrats de musique, commissions, édition, coédition, label, management, booking, 360.
  • Distribution sur les plateformes et les médias.
  • Accords avec les marques.

Événements

  • Tournées artistiques. Réservation d'artistes.
  • Festivals, production d'événements et de spectacles publics.
  • Contrats de parrainage et de publicité. Activations ponctuelles.
  • Billetterie.

Sports et jeux

  • - Équipes de sports électroniques : soutien juridique de la création à la sortie, en passant par toutes les étapes.
  • - Compétitions et ligues d'esports : partenariats, acquisition de compétitions, contrats, licences pour l'organisation de tournois.
  • Marques et contrats publicitaires : sponsoring, activations.
  • Recrutement de joueurs, de personnel et de créateurs de contenu.
  • Studios de développement de la propriété intellectuelle liée au jeu.
  • Édition de jeux vidéo.
  • Publicité et réglementation en matière de protection de l'enfance.

Fiscalité culturelle - Déductions fiscales

  • Planification fiscale spécialisée dans la culture, les médias et le divertissement.
  • Incitations fiscales, équité fiscale culturelle. Structures avec GIE et contrats de financement.

Personnalités publiques et Réputation des entreprises

  • Conseils juridiques aux influenceurs et aux créateurs de contenu (examen et rédaction de contrats ; protection de la propriété intellectuelle et de la marque personnelle ; exigences en matière de retrait et de blocage de contenu ; respect des réglementations en matière de publicité ; conseils fiscaux liés à leur activité et à leurs actifs).
  • Réputation des entreprises.
  • Protection juridique contre les fausses nouvelles et l'usurpation d'identité.
  • Conflits entre le droit à l'information et les droits à l'honneur et à la vie privée des personnalités publiques.

Artistes, sportifs, auteurs

  • Représentation juridique des écrivains, éditeurs, interprètes, compositeurs, réalisateurs, acteurs et autres auteurs.
  • Cession et contrat de droits d'auteur.
  • Contrats d'œuvre et d'édition, coédition, collaboration créative, représentation artistique, etc.
  • Conseil fiscal pour les artistes et les sportifs.

Podcasting

  • Conseils et soutien juridique pour la conception et le développement de podcasts.
  • Recrutement d'intervenants et de collaborateurs.
  • Protection et/ou gestion des droits de propriété intellectuelle.
  • Prévention et conseils en cas de non-conformité. Stratégie de traitement des atteintes aux droits (honneur, image, droit d'auteur, etc.).

Production audiovisuelle

  • Soutien juridique à tous les stades de la production audiovisuelle.
  • Investissement et financement de projets audiovisuels.
  • Soutien et examen des scénarios et des coupes de production en vue de leur mise en conformité avec la réglementation.
  • Contrats audiovisuels : financement et coproduction, adaptation et traduction, contrats avec le personnel artistique et technique, contrats de marketing et de distribution, etc.
  • Protection et enregistrement des œuvres (œuvres musicales, œuvres théâtrales, longs métrages, etc.).

Protection des données

  • Adaptation à la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles (entreprises, créateurs de contenu, etc.).
  • Résolution des questions.
  • Audits sur la protection des données.

Défense

  • Assistance dans les procédures judiciaires et extrajudiciaires.
  • Conseil et étude de la préconstitution de preuves.

«Un service de guichet unique» (One Stop Shop)

  • Conseil complet et multidisciplinaire (commercial, fiscal, informatique, social) par des professionnels ayant une grande expérience dans l'industrie des médias et du divertissement.

Équipe Médias & Entertainment

8 profesionales

José Ignacio Saldarriaga Alonso

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Madrid

José Ignacio Saldarriaga Alonso

Partenaire. Droit commercial, droit des sociétés, fusions et acquisitions et capital-risque

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María Ángeles Carmona

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Madrid

María Ángeles Carmona

Senior Associé

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Alberto López Gómez

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A Coruña

Alberto López Gómez

Partenaire. Responsable du droit fiscal en Galice

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Manuel González-Haba Poggio

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Madrid

Manuel González-Haba Poggio

Directeur exécutif. Directeur du département du droit commercial et des sociétés. Immobilier. Stratégie d'entreprise

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Ana Ojembarrena Alba

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Madrid

Ana Ojembarrena Alba

Associé

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Roberto Corrochano

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Madrid

Roberto Corrochano

Senior Associé

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Javier Ares López

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A Coruña

Javier Ares López

Senior Associé

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Gabriel Salsón Lage

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A Coruña

Gabriel Salsón Lage

Associé

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